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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • 2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d'eau potable
    285 Ko - 2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)

    285 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/051
    Sujet : eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-045 Protection du captage des Boisseaux – acquisition de parcelle
    136 Ko - 2018-045 Protection du captage des Boisseaux – acquisition de parcelle (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/052
    Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-046 Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort
    233 Ko - 2018-046 Sécurisation de l\'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort (ouvre la visionneuse)

    233 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/053
    Sujet : eau potable
    Organisme : Chitry (Yonne)
    Lieu : Chitry (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-047 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
    367 Ko - 2018-047 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    367 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/054
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Communication du Président
    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/055
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2018
    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/056
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-048 Avis sur le projet de plan régional de santé Bourgogne-Franche-Comté
    297 Ko - 2018-048 Avis sur le projet de plan régional de santé Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)

    297 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/057
    Sujet : santé
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-049 Attribution de compensation 2018
    157 Ko - 2018-049 Attribution de compensation 2018 (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/058
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-050 Compte administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes
    213 Ko - 2018-050 Compte administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    213 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/059
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-051 Affectation du résultat 2017 – Budget principal et budgets annexes
    112 Ko - 2018-051 Affectation du résultat 2017 – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    112 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/060
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-052 Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes
    110 Ko - 2018-052 Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    110 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/061
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-053 Budget supplémentaire 2018 (DM 1) – Budget principal et budgets annexes
    231 Ko - 2018-053 Budget supplémentaire 2018 (DM 1) – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    231 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/062
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-054 Admission en non-valeur – Budget principal
    333 Ko - 2018-054 Admission en non-valeur – Budget principal (ouvre la visionneuse)

    333 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/063
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-055 Tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2019
    177 Ko - 2018-055 Tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    177 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/064
    Sujet : finances locales / tourisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-056 Candidature pour le label national " Ville et Pays d'Art et d'Histoire "
    183 Ko - 2018-056 Candidature pour le label national \' Ville et Pays d\'Art et d\'Histoire \' (ouvre la visionneuse)

    183 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/065
    Sujet : label de qualité / patrimoine culturel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-057 Convention de remboursement des frais engagés par la commune liés aux projets communs relatifs à la communication
    148 Ko - 2018-057 Convention de remboursement des frais engagés par la commune liés aux projets communs relatifs à la communication (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/066
    Sujet : finances locales / communication institutionnelle
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-058 Convention de préfiguration de l'organisation mutualisée entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    138 Ko - 2018-058 Convention de préfiguration de l\'organisation mutualisée entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/067
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore
    138 Ko - 2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l\'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/068
    Sujet : commande publique / signalisation routière / éclairage public
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-060 Modification des représentants de la CA de l'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein
    135 Ko - 2018-060 Modification des représentants de la CA de l\'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/069
    Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau
    Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes
    105 Ko - 2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes (ouvre la visionneuse)

    105 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/070
    Sujet : structure administrative / transport
    Organisme : Yonne. Commission locale des transports publics particuliers de personnes
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l'exclusion des communes situées dans la Nièvre
    111 Ko - 2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d\'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l\'exclusion des communes situées dans la Nièvre (ouvre la visionneuse)

    111 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/071
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Étivey (Yonne) / Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
    Lieu : Étivey (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-063 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2017
    136 Ko - 2018-063 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2017 (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/072
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-064 Convention d'occupation de l'infrastructure passive support d'antennes propriété de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse
    194 Ko - 2018-064 Convention d\'occupation de l\'infrastructure passive support d\'antennes propriété de la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse (ouvre la visionneuse)

    194 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/073
    Sujet : télécommunications / propriété publique
    Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d'une co-maitrise d'ouvrage entre les EPCI du département de l'Yonne pour l'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016
    179 Ko - 2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d\'une co-maitrise d\'ouvrage entre les EPCI du département de l\'Yonne pour l\'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016 (ouvre la visionneuse)

    179 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/074
    Sujet : télécommunications
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-066 Avenant n° 1 à la convention " liaison réseau informatique " entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    132 Ko - 2018-066 Avenant n° 1 à la convention \' liaison réseau informatique \' entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    132 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/075
    Sujet : système d'information
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d'extension du réseau électrique sur la zone d'activité des Macherins à Monéteau
    140 Ko - 2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d\'extension du réseau électrique sur la zone d\'activité des Macherins à Monéteau (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/076
    Sujet : distribution électrique / finances locales
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-068 Convention d'aménagement et d'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d'activités d'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
    244 Ko - 2018-068 Convention d\'aménagement et d\'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d\'activités d\'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/077
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d'activités d'Appoigny
    146 Ko - 2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d\'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d\'activités d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/078
    Sujet : zone d'activités / circulation routière
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-070 Renouvellement de l'adhésion à l'association Cluster éco-chantier
    148 Ko - 2018-070 Renouvellement de l\'adhésion à l\'association Cluster éco-chantier (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/079
    Sujet : association / construction
    Organisme : Cluster éco-chantier travaux publics (2011-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d'entretien et de gestion des zones d'activités économiques de la Communauté de l'Auxerrois
    137 Ko - 2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d\'entretien et de gestion des zones d\'activités économiques de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/080
    Sujet : zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-072 Modernisation du contenu du Plan local d'urbanisme d'Augy
    216 Ko - 2018-072 Modernisation du contenu du Plan local d\'urbanisme d\'Augy (ouvre la visionneuse)

    216 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/081
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Augy (Yonne)
    Lieu : Augy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-073 Arrêt du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy et bilan de la concertation
    210 Ko - 2018-073 Arrêt du projet de Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Augy et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)

    210 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/082
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Augy (Yonne)
    Lieu : Augy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-074 Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme d'Auxerre
    244 Ko - 2018-074 Approbation de la révision du Plan local d\'urbanisme d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/083
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Auxerre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-075 Approbation de l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) de Chevannes
    243 Ko - 2018-075 Approbation de l\'élaboration du Plan local d\'urbanisme (PLU) de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    243 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/084
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Chevannes (Yonne)
    Lieu : Chevannes (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-076 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Chevannes
    227 Ko - 2018-076 Instauration d\'un Droit de préemption urbain sur la commune de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    227 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/085
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Chevannes (Yonne)
    Lieu : Chevannes (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-077 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Perrigny
    271 Ko - 2018-077 Approbation du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)

    271 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/086
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Perrigny (Yonne)
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-078 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Perrigny
    227 Ko - 2018-078 Instauration d\'un Droit de préemption urbain sur la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)

    227 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/087
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Perrigny (Yonne)
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-079 Approbation de la modification simplifiée du Plan local d'urbanisme d'Escolives-Sainte-Camille
    152 Ko - 2018-079 Approbation de la modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/088
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-080 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Montigny-la-Resle
    232 Ko - 2018-080 Instauration d\'un Droit de préemption urbain sur la commune de Montigny-la-Resle (ouvre la visionneuse)

    232 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/089
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
    Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-081 Approbation du document-cadre d'orientations de la Convention intercommunale des attributions
    135 Ko - 2018-081 Approbation du document-cadre d\'orientations de la Convention intercommunale des attributions (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/090
    Sujet : logement social
    Organisme : Conférence intercommunale du logement de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-082 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d'Yonne Habitat
    584 Ko - 2018-082 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d\'Yonne Habitat (ouvre la visionneuse)

    584 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/091
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-083 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l'Office Auxerrois de l'Habitat dans divers quartiers
    185 Ko - 2018-083 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat dans divers quartiers (ouvre la visionneuse)

    185 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/092
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-084 Désignation d'un suppléant à l'association AMIDON 89
    136 Ko - 2018-084 Désignation d\'un suppléant à l\'association AMIDON 89 (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/093
    Sujet : action sociale / association / élu
    Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger
    145 Ko - 2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d\'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/094
    Sujet : association familiale
    Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l'Auxerrois
    141 Ko - 2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/095
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-087 Adhésion à l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC)
    145 Ko - 2018-087 Adhésion à l\'Association française pour l\'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC) (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/096
    Sujet : association / production électrique
    Organisme : France Hydrogène
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes
    222 Ko - 2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes (ouvre la visionneuse)

    222 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/097
    Sujet : commande publique / transport / véhicule à deux roues
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d'accessibilité
    96 Ko - 2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d\'accessibilité (ouvre la visionneuse)

    96 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/098
    Sujet : personne handicapée
    Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'échanges multimodal de la porte de Paris
    165 Ko - 2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du Pôle d\'échanges multimodal de la porte de Paris (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/099
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-091 Vidéo-protection du Pôle d'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    116 Ko - 2018-091 Vidéo-protection du Pôle d\'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/100
    Sujet : surveillance du territoire
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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